Société :
N° SIREN :
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Article 1 – Objet
[Nom de votre entreprise] fournit essentiellement des [description de vos services], parmi lesquelles :
Article 2 – Définitions et champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’ensemble des prestations proposées par [Nom de votre entreprise] (le Prestataire) à ses clients professionnels (le Client).
Toute commande implique l’adhésion pleine et entière du Client aux présentes CGV, à l’exclusion de ses éventuelles conditions générales d’achat.
Article 3 – […]
A personnaliser en fonction de votre entreprise et de vos services.